Commune de Beauchamps
menu
Bienvenue !
Actualités
Numéros utiles
Bulletin municipal
Plan interactif de la commune
Vie municipale
Mairie, horaires et contact
Equipe municipale
Les commissions municipales
Comptes rendus et délibérations
Vie pratique
Ecoles
Bibliothèque
Salles municipales
Hébergements
Placette des moulins
Chemin entre Verre et Mer
Urbanisme / PLU
Cimetière communal
Collecte Des Déchets Végétaux
Vie sociale
CCAS
Associations communales
Agenda des manifestations
Démarches administratives
Comptes rendus et délibérations
CCAS
Conseil municipal du 20/06/2024
Accueil
/
Vie municipale
/
Comptes rendus et délibérations
/
Conseil municipal du 20/06/2024
20/06/2024
Pièces jointes
file_download
Liste des délibérations du 20 juin 2024.pdf (PDF - 0.11Mo)
×
Nous contacter
Nous contacter
Nom de famille
*
Ce champ est obligatoire
Prénom
*
Ce champ est obligatoire
E-mail
*
Ce champ est obligatoire
Téléphone
*
Ce champ est obligatoire
Message
*
Ce champ est obligatoire
Fichier à communiquer
JPG/PNG/PDF - 5Mo max.
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.
×